Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0341S posée par M. Georges Patient
Relance du secteur de la pêche en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
-
Question n° 2054S posée par M. Georges Patient
Filière guyanaise du bois en danger
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 1955S posée par M. Georges Patient
Lutte contre la pêche illégale et développement de la filière de la pêche en Guyane
Réponse du Ministère de la mer
-
Question n° 0719S posée par M. Georges Patient
Application de l'article 121 de la loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
-
Question n° 15991 posée par M. Georges Patient
Validation des programmes de développement rural 2014-2020 dans les outre-mer
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 1812S posée par M. Georges Patient
Indemnisation des dommages liés aux grands prédateurs d'Amazonie
La question est caduque