Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0534G posée par M. Jean-Claude Requier

    Suites de la réforme des retraites

    Réponse du Première ministre

  2. Question n° 0291G posée par M. Jean-Claude Requier

    Risque systémique en Europe de la faillite de la Silicon Valley Bank

    Réponse du Première ministre

  3. Question n° 0033G posée par M. Jean-Claude Requier

    Climat social

    Réponse du Première ministre

  4. Question n° 1979G posée par M. Jean-Claude Requier

    Hausse du coût des matières premières dans le bâtiment

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 22489 posée par M. Jean-Claude Requier

    Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02548 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation budgétaire et financière des établissements pour personnes âgées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 26647 posée par M. Jean-Claude Requier

    Automatisation du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et inéligibilité des travaux d'investissement réalisés en régie

    La question est caduque

  3. Question n° 24221 posée par M. Jean-Claude Requier

    Réglementation applicable en matière de nuisances lors de la journée de solidarité

    La question est caduque