Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 0539G posée par Mme Laurence Cohen

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 0281G posée par Mme Laurence Cohen

    Conséquences de la réforme des retraites sur la retraite des femmes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  3. Question n° 0053G posée par Mme Laurence Cohen

    Crise dans les services pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 2159G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets des vaccins contre la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  5. Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

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