Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00324 posée par M. André Vallini

    Attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

  2. Question n° 11833 posée par M. André Vallini

    Accroissement continu du nombre d'actes de sismothérapie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 03834 posée par M. André Vallini

    Accueil familial

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 03389 posée par M. André Vallini

    Familles monoparentales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  5. Question n° 03393 posée par M. André Vallini

    Maltraitance

    Réponse du Ministère chargé de la famille

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26950 posée par M. André Vallini

    Mise en oeuvre de la loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile

    La question est caduque

  2. Question n° 26894 posée par M. André Vallini

    Attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    La question est caduque

  3. Question n° 06648 posée par M. André Vallini

    Assistants maternels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 05923 posée par M. André Vallini

    Moyens alloués aux associations accompagnant les personnes en situation actuelle ou passée ou en risque de prostitution

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.