Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 02142 posée par M. Michel Savin

Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02143 posée par M. Michel Savin

Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02146 posée par M. Michel Savin

Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/08/2022
Pertinence
Question n° 21648 posée par M. Michel Savin

Encadrement de la profession d'agent sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 19810 posée par M. Michel Savin

Encadrement de la profession d'agent sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

24/12/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 15247 posée par M. Michel Savin

Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 07643 posée par M. Michel Savin

Dispositifs relatifs au sport en entreprises

La question est caduque

08/11/2018
Pertinence