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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 0506G posée par M. Michel Savin
Hijab dans le sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 06271 posée par M. Michel Savin
Recrutement des volontaires pour Paris 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 04643 posée par M. Michel Savin
Augmentation des délais pour passer le permis de conduire
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 02143 posée par M. Michel Savin
Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 1939S posée par M. Michel Savin
Réglementation de la discipline du tir à l'arme réglementaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 2176S posée par M. Michel Savin
Sortie du moratoire sur les machines à voter
La question est caduque
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Question n° 1546S posée par M. Michel Savin
Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques
La question est caduque
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Question n° 17861 posée par M. Michel Savin
Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques
La question a été transformée.
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Question n° 16618 posée par M. Michel Savin
Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels
La question est caduque
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Question n° 11219 posée par M. Michel Savin
Escalade des provocations communautaires
La question est caduque