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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 06903 posée par M. Michel Savin
Freins au développement de la petite hydroélectricité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 12597 posée par M. Michel Savin
Enjeux liés à la maladie de Lyme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 02918 posée par M. Michel Savin
Certificat des logiciels de comptabilité et de gestion et des systèmes de caisses en « open source »
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 01171 posée par M. Michel Savin
Problématique liée à la nouvelle formule du Lévothyrox
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 00913 posée par M. Michel Savin
Accès aux technologies de communication
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17164 posée par M. Michel Savin
Délais de traitement des dossiers des conventions industrielles de formation par la recherche
La question est caduque
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Question n° 0384S posée par M. Michel Savin
Collecte de plasma par aphérèses
La question est caduque
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Question n° 03829 posée par M. Michel Savin
Problèmes d'interconnexion sur internet
La question est caduque
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Question n° 21146 posée par M. Michel Savin
Télévision tout numérique
La question est caduque
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Question n° 20940 posée par M. Michel Savin
Mise en oeuvre des réseaux à très haut débit
La question est caduque