Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02143 posée par M. Michel Savin

    Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 25101 posée par M. Michel Savin

    Application du décret n° 2021-1059 dans les bibliothèques et médiathèques

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 18580 posée par M. Michel Savin

    Soutien aux cinémas publics

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 1213S posée par M. Michel Savin

    Lutte contre le piratage du sport

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 15528 posée par M. Michel Savin

    Mesure en faveur du mécénat pour la restauration et la conservation de Notre-Dame

    Réponse du Ministère de la culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0927S posée par M. Michel Savin

    Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels

    La question a été retirée

  2. Question n° 10508 posée par M. Michel Savin

    Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels

    La question a été transformée.

  3. Question n° 22762 posée par M. Michel Savin

    Dispositif de financement de la culture en France

    La question est caduque

  4. Question n° 21146 posée par M. Michel Savin

    Télévision tout numérique

    La question est caduque