Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 2043S posée par M. Jean-François Husson

Financements de la France en faveur du climat

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

13/01/2022
Question n° 1424G posée par M. Jean-François Husson

Ambition écologique du Gouvernement

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/07/2020
Question n° 1001G posée par M. Jean-François Husson

Politique du Gouvernement en matière d'écologie, notamment sur la qualité de l'air

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

31/10/2019
Question n° 0938G posée par M. Jean-François Husson

Incendie à Rouen

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Question n° 0717G posée par M. Jean-François Husson

Marche pour le climat

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/03/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25135 posée par M. Jean-François Husson

Arrêté sur l'interdiction du cumul d'aides à la production d'énergie photovoltaïque

La question est caduque

28/10/2021
Question n° 21128 posée par M. Jean-François Husson

Accompagnement financier des communes pour faire face aux conséquences du réchauffement climatique

La question est caduque

25/02/2021
Question n° 10342 posée par M. Jean-François Husson

Importation de gaz naturel liquéfié américain

La question est caduque

09/05/2019
Question n° 23359 posée par M. Jean-François Husson

Décret relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement

La question est caduque

19/04/2012