Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 06212 posée par Mme Cécile Cukierman

    Application de l'article 33 de la loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 04661 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation de la fédération du don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 03311 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation de l'hôpital Henry Gabrielle de Saint-Genis-Laval

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 00798 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des associations caritatives

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  5. Question n° 00799 posée par Mme Cécile Cukierman

    Hausse des violences conjugales générées dans le cadre du confinement

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 10947 posée par Mme Cécile Cukierman

    Moyens alloués et conditions pour réussir et viser l'autosuffisance en médicaments dérivés du plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 09330 posée par Mme Cécile Cukierman

    Constat d'un manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 01556 posée par Mme Cécile Cukierman

    Mutualisation et fermetures de centres d'appel 15

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 00778 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des ex-salariés de la sécurité sociale minière

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 00779 posée par Mme Cécile Cukierman

    Régularisation des chirurgiens pédiatres diplômés hors de l'Union européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

Voir toutes les questions sans réponses