Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03610 posée par Mme Cécile Cukierman

    Enseignement des sciences économiques et sociales en tronc commun en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 09525 posée par Mme Cécile Cukierman

    Inquiétudes sur le devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 0430S posée par Mme Cécile Cukierman

    Voeux en conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation du GrAMS Loire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 04365 posée par Mme Cécile Cukierman

    Révision de la loi Censi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23045 posée par Mme Cécile Cukierman

    Prévention anti-drogues dans les établissements scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

    Intervenants musicaux en milieu scolaire

    La question est caduque

  3. Question n° 22333 posée par Mme Cécile Cukierman

    Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

    La question est caduque