Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 25374 posée par Mme Cécile Cukierman

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23455 posée par Mme Cécile Cukierman

    Nécessaire amélioration de l'accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 22985 posée par Mme Cécile Cukierman

    Absence de statut de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 22555 posée par Mme Cécile Cukierman

    Absence de statut de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 20722 posée par Mme Cécile Cukierman

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État en tant qu'infirmiers en pratique avancée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25439 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des ex-salariés de la sécurité sociale minière

    La question est caduque

  2. Question n° 22333 posée par Mme Cécile Cukierman

    Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

    La question est caduque

  3. Question n° 20851 posée par Mme Cécile Cukierman

    Recours aux subventions dans le domaine associatif

    La question est caduque