Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0364S posée par M. Joël Guerriau
Délais de renouvellement des cartes de stationnement pour handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 1207S posée par M. Joël Guerriau
Politique gouvernementale de sécurité en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
-
Question n° 0796S posée par M. Joël Guerriau
La Poste partenaire des professionnels du livre
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
-
Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau
Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 0277S posée par M. Joël Guerriau
Devenir du fléchage de la taxe soda en faveur de l'allègement des charges des exploitants agricoles et maraîchers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt