Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 23175 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Favoriser la transition énergétique des maraîchers français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Question n° 16260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Question n° 01356 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Conclusions de la commission Schubert et application provisoire du CETA

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pollution aux particules fines

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/07/2017

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22672 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Énergie houlomotrice

La question est caduque

06/05/2021
Question n° 17822 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Protection des réfugiés climatiques

La question est caduque

17/09/2020
Question n° 10858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Huile de palme maquillée en « huile de cuisson usagée » pour les biocarburants

La question est caduque

13/06/2019
Question n° 21533 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables

La question est caduque

22/12/2011