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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 05908 posée par M. Pierre Charon
Coupures volontaires d'électricité et exercice du droit de grève
Réponse du Ministère de la transition énergétique
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Question n° 05573 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport de la fondation Abbé-Pierre
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
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Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon
Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 03836 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport 2021 de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
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Question n° 03434 posée par M. Pierre Charon
Nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active jeunes
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 05410 posée par M. Pierre Charon
Plateformes téléphoniques des services publics
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05024 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport du conseil économique et social et environnemental sur le cannabis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03609 posée par M. Pierre Charon
Offre de taxis et de voitures de transport avec chauffeur à Paris et en Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00524 posée par M. Pierre Charon
Échec du plan de lutte contre le crack à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00566 posée par M. Pierre Charon
Achat en France en toute légalité des graines de cannabis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.