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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 161 trouvées
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Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon
Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 06360 posée par M. Pierre Charon
Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités des entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 06464 posée par M. Pierre Charon
Évaluation du dispositif « MonParcoursPsy »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 06128 posée par M. Pierre Charon
Vente de faux arrêts maladie sur internet
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 06175 posée par M. Pierre Charon
Réponse pénale en matière de violence routière
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 109 trouvées
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Question n° 06220 posée par M. Pierre Charon
Affectation des praticiens associés dans les centres de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05972 posée par M. Pierre Charon
Fiabilité des protocoles d'homologation concernant l'autonomie des voitures électriques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05819 posée par M. Pierre Charon
Interdiction de TikTok sur les téléphones portables professionnels des membres du Gouvernement et des fonctionnaires de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05410 posée par M. Pierre Charon
Plateformes téléphoniques des services publics
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05489 posée par M. Pierre Charon
Situation des usagers des transports publics en Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.