Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06503 posée par M. Hervé Marseille

    Gestion de la forêt de Meudon par l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 18389 posée par M. Hervé Marseille

    Respect des règles encadrant la publicité dans l'espace public

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 0494G posée par M. Hervé Marseille

    Inondations dans l'Aude

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 15207 posée par M. Hervé Marseille

    Composition des commissions de suivi de site

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 11051 posée par M. Hervé Marseille

    Bonus écologique applicable aux véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14258 posée par M. Hervé Marseille

    Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert

    La question est caduque

  2. Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille

    Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert

    La question est caduque

  3. Question n° 11582 posée par M. Hervé Marseille

    Application de l'arrêté ministériel du 4 août 2006 au sujet de la présence des réseaux de gaz de haute pression dans le cadre des instructions d'autorisations d'urbanisme

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.