Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 1704S posée par M. Joël Labbé

Décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

03/06/2021
Pertinence
Question n° 11786 posée par M. Joël Labbé

Prosulfocarbe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé

Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/01/2019
Pertinence
Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé

Environnement et agriculture

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15632 posée par M. Joël Labbé

Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 12465 posée par M. Joël Labbé

Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 23711 posée par M. Joël Labbé

Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23712 posée par M. Joël Labbé

Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides et contamination de l'eau

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence