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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 19432 posée par M. Joël Labbé
Usage des monnaies locales par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 09572 posée par M. Joël Labbé
Formation professionnelle des artisans
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 25086 posée par M. Joël Labbé
Dispositif « Bloctel »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé
Présence de pesticides dans l'alimentation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 20460 posée par M. Joël Labbé
Obligation d'afficher la disponibilité des pièces détachées
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15719 posée par M. Joël Labbé
Distribution des cartes d'allocation pour demandeurs d'asile et Covid-19
La question est caduque
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Question n° 12401 posée par M. Joël Labbé
Recyclage des déchets du secteur du bâtiment et des travaux publics
La question est caduque
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Question n° 09428 posée par M. Joël Labbé
Recyclage des déchets du secteur du bâtiment et des travaux publics
La question est caduque
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Question n° 02597 posée par M. Joël Labbé
Crédit à la consommation
La question a été retirée
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Question n° 01182 posée par M. Joël Labbé
Reconnaissance des agences locales de l'énergie et du climat comme des associations d' « intérêt général »
La question est caduque