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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé
Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 17832 posée par M. Joël Labbé
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap des lycées maritimes
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 17031 posée par M. Joël Labbé
Révision du statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 15403 posée par M. Joël Labbé
Situation des horticulteurs et pépiniéristes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1102G posée par M. Joël Labbé
Commercialisation des huiles essentielles comme préparation naturelle non préoccupante
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07629 posée par M. Joël Labbé
Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20477 posée par M. Joël Labbé
Hébergement des familles déboutées du droit d'asile
La question est caduque
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Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé
Forfait de mobilité durable
La question est caduque
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Question n° 15719 posée par M. Joël Labbé
Distribution des cartes d'allocation pour demandeurs d'asile et Covid-19
La question est caduque
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Question n° 15632 posée par M. Joël Labbé
Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux
La question est caduque