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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 19333 posée par M. Joël Labbé

   Nouvelles techniques de modification génétique des plantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/12/2015
2. Question n° 19364 posée par M. Joël Labbé

   Conservation des oiseaux migrateurs

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   17/12/2015
3. Question n° 19148 posée par M. Joël Labbé

   Efficacité du label reconnu garant de l'environnement et écoconditionnalité des aides

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   03/12/2015
4. Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

   Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/02/2015
5. Question n° 13302 posée par M. Joël Labbé

   Préparations naturelles et entretien des bâtiments publics

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   16/10/2014

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 01182 posée par M. Joël Labbé

   Reconnaissance des agences locales de l'énergie et du climat comme des associations d' « intérêt général »

   La question est caduque

   26/07/2012