Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 04789 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Statut juridique des conducteurs de chiens de sang

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 00643 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Entretien des berges de la Loire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 00645 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 00647 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 26761 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Lutte contre la maladie d'Aujeszky

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24899 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Entretien des berges de la Loire

    La question est caduque

  2. Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb

    La question est caduque

  3. Question n° 25044 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    La question est caduque

  4. Question n° 24250 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Contrôle et charge financière des points d'eau d'incendie publics équipant une zone d'activités économiques

    La question est caduque