Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01758 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Développement de la filière de la venaison

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 13931 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Financement de l'association L214

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 12328 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Baisse annoncée des moyens financiers alloués au centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 0470G posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Boucheries

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  5. Question n° 04644 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Délivrance des autorisations de désairage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25044 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    La question est caduque