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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
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Question n° 05781 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation des infirmiers libéraux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 05118 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Dysfonctionnements du guichet unique électronique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 03605 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Difficultés des stations de lavage
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 03403 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Défiscalisation des adhésions et dons aux fédérations nationales reconnues d'utilité publique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 03404 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Prise en compte du contexte énergétique pour les collectivités dans le projet de loi de finances pour 2023
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 06045 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Accès aux traitements innovants du myélome multiple
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02320 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26316 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Exclus du Ségur de la santé
La question est caduque
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Question n° 25618 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Instruction des autorisations d'urbanisme
La question est caduque
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Question n° 25386 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Application du dispositif d'aide au paiement des factures d'énergie
La question est caduque