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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 21398 posée par M. Maurice Antiste
Taxe soda nouvelle génération
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 21402 posée par M. Maurice Antiste
Programmes des études en diététique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 20401 posée par M. Maurice Antiste
Devenir du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 20404 posée par M. Maurice Antiste
Risques de situations de discrimination à l'école pour les enfants atteints de diabète
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 18688 posée par M. Maurice Antiste
Attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 24765 posée par M. Maurice Antiste
Évolution de l'éligibilité à la prestation de compensation du handicap pour les handicapés visuels
La question est caduque
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Question n° 21396 posée par M. Maurice Antiste
Pratiques de contention et d'isolement dans les établissements psychiatriques
La question est caduque
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Question n° 20897 posée par M. Maurice Antiste
Reconduction de la mesure sur l'indemnisation et majoration exceptionnelles des heures supplémentaires réalisées en 2021 dans la fonction publique hospitalière
La question est caduque
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Question n° 14330 posée par M. Maurice Antiste
Devenir de la médecine scolaire
La question est caduque
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Question n° 11108 posée par M. Maurice Antiste
Reconnaissance du « burn out » comme maladie professionnelle par l'organisation mondiale de la santé
La question est caduque