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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0639S posée par M. Édouard Courtial
Fermeture de classes dans l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 02214 posée par M. Édouard Courtial
Sécurité dans les territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 02267 posée par M. Édouard Courtial
Logement en milieu rural
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 1273S posée par M. Édouard Courtial
Maintien des zones de revitalisation rurale
La question est caduque
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Question n° 14864 posée par M. Édouard Courtial
Lutte contre le Covid-19 dans les territoires ruraux
La question est caduque