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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0923S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Augmentation du coût des assurances pour les communes

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/11/2023
2. Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   22/06/2023
3. Question n° 0132S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Égalité des droits des élus d'arrondissement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   08/09/2022
4. Question n° 01439 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Compensation des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   14/07/2022
5. Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/04/2021

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 26451 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Pénurie de papier et crise du carton fragilisant la presse papier en France

   La question est caduque

   27/01/2022