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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1139S posée par M. Didier Marie
Situation d'urgence à la maison d'arrêt de Rouen
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 0729S posée par M. Didier Marie
Candidature de la commune du Petit-Quevilly à la démarche des « quartiers résilients »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0110G posée par M. Didier Marie
Recettes du secteur des énergies renouvelables
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 1989S posée par M. Didier Marie
Dysfonctionnements subis par les unités localisées pour l'inclusion scolaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1753S posée par M. Didier Marie
Reprise de la papeterie normande Chapelle-Darblay
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence