Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05007 posée par M. Patrick Kanner

    Situation de l'institution intercommunale des Wateringues

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  2. Question n° 03459 posée par M. Patrick Kanner

    Moyens de préservation des milieux aquatiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner

    Déserts médicaux

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 21004 posée par M. Patrick Kanner

    Conditions de travail et rémunérations dans les agences de quartiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  5. Question n° 17768 posée par M. Patrick Kanner

    Fermeture de la trésorerie d'Avesnes-les-Aubert

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

    Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports