Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0786G posée par Mme Pascale Gruny

    Exportation des céréales ukrainiennes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 0817S posée par Mme Pascale Gruny

    Conséquences potentielles de la proposition de règlement européen sur les produits phytosanitaires (SUR) sur les vignobles français

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  3. Question n° 04220 posée par Mme Pascale Gruny

    Exemption de délestage pour les producteurs et transformateurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 03685 posée par Mme Pascale Gruny

    Distorsions de concurrence dans la filière de la pomme de terre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 03248 posée par Mme Pascale Gruny

    Conséquences de la flambée du coût des matières premières et de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15215 posée par Mme Pascale Gruny

    Chasseurs et éco-terroristes

    La question est caduque