Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 10121 posée par Mme Pascale Gruny
Situation financière des centres sociaux et socioculturels
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 06695 posée par Mme Pascale Gruny
Instauration d'un tarif socle de l'allocation personnalisée d'autonomie du particulier employeur
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
-
Question n° 0497S posée par Mme Pascale Gruny
Méthodologie de la Haute autorité de santé pour apprécier l'efficacité de certains traitements ciblés contre le cancer
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 03651 posée par Mme Pascale Gruny
Situation financière de l'établissement français du sang
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 03151 posée par Mme Pascale Gruny
Interprétation de l'article R. 4624-19 du code du travail
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 10118 posée par Mme Pascale Gruny
Mise en oeuvre de la réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 10119 posée par Mme Pascale Gruny
Publication des indicateurs relatifs au développement de l'autodialyse et de la dialyse à domicile
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 10225 posée par Mme Pascale Gruny
Avenir de la profession de psychomotricien
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 10226 posée par Mme Pascale Gruny
Traitements expérimentaux de la maladie de Charcot
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 10227 posée par Mme Pascale Gruny
Difficultés de collecte du plasma pour fractionnement en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention