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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 10121 posée par Mme Pascale Gruny

    Situation financière des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 06695 posée par Mme Pascale Gruny

    Instauration d'un tarif socle de l'allocation personnalisée d'autonomie du particulier employeur

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  3. Question n° 0497S posée par Mme Pascale Gruny

    Méthodologie de la Haute autorité de santé pour apprécier l'efficacité de certains traitements ciblés contre le cancer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  4. Question n° 03651 posée par Mme Pascale Gruny

    Situation financière de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 03151 posée par Mme Pascale Gruny

    Interprétation de l'article R. 4624-19 du code du travail

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 10118 posée par Mme Pascale Gruny

    Mise en oeuvre de la réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 10119 posée par Mme Pascale Gruny

    Publication des indicateurs relatifs au développement de l'autodialyse et de la dialyse à domicile

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 10225 posée par Mme Pascale Gruny

    Avenir de la profession de psychomotricien

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 10226 posée par Mme Pascale Gruny

    Traitements expérimentaux de la maladie de Charcot

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 10227 posée par Mme Pascale Gruny

    Difficultés de collecte du plasma pour fractionnement en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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