Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 05938 posée par Mme Annick Billon
Mesures urgentes contre la fermeture de services hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 00727 posée par Mme Annick Billon
Revalorisation des grilles salariales dans les structures dédiées aux handicaps en Vendée
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
-
Question n° 00729 posée par Mme Annick Billon
Indemnités journalières des femmes auto-entrepreneures
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
-
Question n° 00732 posée par Mme Annick Billon
Dérogation du temps de travail pour les personnels des lieux de vie et d'accueil
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
-
Question n° 21501 posée par Mme Annick Billon
Valorisation du statut des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 10897 posée par Mme Annick Billon
Avenir de l'association Asalée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 06578 posée par Mme Annick Billon
Financement de l'apprentissage
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 26059 posée par Mme Annick Billon
Pénurie de conducteurs de cars scolaires
La question est caduque
-
Question n° 23825 posée par Mme Annick Billon
Indemnités journalières des femmes auto-entrepreneures
La question est caduque
-
Question n° 17460 posée par Mme Annick Billon
Dérogation du temps de travail pour les personnels des lieux de vie et d'accueil
La question est caduque