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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 09141 posée par M. Didier Mandelli
Délais de délivrance des permis de conduire aux conducteurs de transports en commun
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 04066 posée par M. Didier Mandelli
Pénurie de conducteurs d'autocars et bus
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 1368S posée par M. Didier Mandelli
Projet d'autoroute A831
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 15842 posée par M. Didier Mandelli
Situation économique des auto-écoles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 0151S posée par M. Didier Mandelli
Abandon du projet de l'autoroute A831
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 11570 posée par M. Didier Mandelli
Situation du transport routier
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 09288 posée par M. Didier Mandelli
Amélioration de la liaison ferroviaire entre Nantes et Paris
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 05602 posée par M. Didier Mandelli
Liaison ferroviaire entre La Roche-sur-Yon et Bressuire.
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 05471 posée par M. Didier Mandelli
Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 23507 posée par M. Didier Mandelli
Fermeture de points de passage frontalier et aérodrome en Vendée
La question est caduque