Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16477 posée par M. Didier Mandelli

    Soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 23749 posée par M. Didier Mandelli

    Avenir de la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 22556 posée par M. Didier Mandelli

    Situation budgétaire des radios libres

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 19498 posée par M. Didier Mandelli

    Projet de diplôme supérieur professionnel destiné à la danse hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 16901 posée par M. Didier Mandelli

    Suppression des aides de l'État pour les conservatoires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17568 posée par M. Didier Mandelli

    Fête de la musique et redevance à la Sacem

    La question est caduque