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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 19903 posée par M. Didier Mandelli
Enseignement privé et régime de retraite
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 16215 posée par M. Didier Mandelli
Situation des enseignants suppléants dans les écoles privées sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 22901 posée par M. Didier Mandelli
Qualification nécessaire pour exercer le métier de prothésiste dentaire
La question est caduque
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Question n° 22241 posée par M. Didier Mandelli
Papier recyclé et manuels scolaires
La question est caduque
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Question n° 20126 posée par M. Didier Mandelli
Statut des maisons d'étudiants
La question est caduque
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Question n° 17884 posée par M. Didier Mandelli
Papier recyclé et manuels scolaires
La question est caduque
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Question n° 16903 posée par M. Didier Mandelli
Contrats pluriannuels d'établissement conclus par les universités avec l'État
La question est caduque