Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/06/2023
Pertinence
Question n° 03461 posée par M. Daniel Gremillet

Feux de forêts et maintien des effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/10/2022
Pertinence
Question n° 04700 posée par M. Daniel Gremillet

Menaces pesant sur les centres de formations des apprentis en zone rurale

Réponse du Ministère du travail

26/04/2018
Pertinence
Question n° 00685 posée par M. Daniel Gremillet

Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00686 posée par M. Daniel Gremillet

Maillage territorial des centres d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22595 posée par M. Daniel Gremillet

Accompagnement des communes et des particuliers lors d'opération de rénovation de l'habitat

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 25148 posée par M. Daniel Gremillet

Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25149 posée par M. Daniel Gremillet

Maillage territorial des centres d'incendie et de secours

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence