Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 21082 posée par M. Patrick Chaize

    Missions de l'observatoire des prix et de la prise en charge en optique médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25776 posée par M. Patrick Chaize

    Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

    La question est caduque

  2. Question n° 25741 posée par M. Patrick Chaize

    Caisses de retraite des professions libérales

    La question est caduque

  3. Question n° 25508 posée par M. Patrick Chaize

    Retraite anticipée des travailleurs handicapés

    La question est caduque

  4. Question n° 24099 posée par M. Patrick Chaize

    Fracture sanitaire dans l'Ain

    La question est caduque

  5. Question n° 23401 posée par M. Patrick Chaize

    Situation financière des retraités

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses