Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023
2. Question n° 06005 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Revalorisation des orthophonistes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   30/03/2023
3. Question n° 01677 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Revalorisation du traitement des agents des chambres de métiers et de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   21/07/2022
4. Question n° 2107S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Plateformes d'orientation et de coordination et disparition du travail institutionnel

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   27/01/2022
5. Question n° 26401 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômé d'État

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   27/01/2022

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 11832 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail

   La question est caduque

   01/08/2019
2. Question n° 24996 posée par Mme Élisabeth Doineau

   Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

   La question est caduque

   16/02/2017