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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 0897S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Tiers-lieux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   02/11/2023
2. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Examens de biologie médicale délocalisée

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   18/05/2023
3. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023
4. Question n° 0538S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023
5. Question n° 0260S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Cancer du sein et prothèses capillaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   17/11/2022

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0755S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Bilan et suite de "MonParcoursPsy"

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   22/06/2023
2. Question n° 0652S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Souveraineté alimentaire et formation des futurs agriculteurs

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/04/2023