Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 06372 posée par Mme Vivette Lopez

    Prise en compte des spécificités du pastoralisme des Causses et Cévennes dans le plan stratégique national de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 05803 posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir de la pêche au chalut

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

  3. Question n° 05437 posée par Mme Vivette Lopez

    Révision du mode d'étiquetage des volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 02890 posée par Mme Vivette Lopez

    Répartition entre régions des aides allouées dans le cadre des mesures agri-environnementales et climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 02893 posée par Mme Vivette Lopez

    Acte délégué sur le sel biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10178 posée par Mme Vivette Lopez

    Conséquences de la crise viticole sur les caves coopératives

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 01664 posée par Mme Vivette Lopez

    Situation des producteurs d'oignons doux des Cévennes

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 27219 posée par Mme Vivette Lopez

    Encadrement législatif des petits éleveurs amateurs

    La question est caduque

  4. Question n° 16301 posée par Mme Vivette Lopez

    Réponse aux difficultés de la filière équine

    La question est caduque

  5. Question n° 15045 posée par Mme Vivette Lopez

    Réponse aux difficultés de la filière équine

    La question est caduque