Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01448 posée par Mme Vivette Lopez

    Relance des petites structures du patrimoine local

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 22653 posée par Mme Vivette Lopez

    Préservation du patrimoine meulier français

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 15991 posée par Mme Vivette Lopez

    Autorisation des petits festivals

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 11255 posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir du journal du soir de France 3 et valorisation des territoires

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 21079 posée par Mme Vivette Lopez

    Égalité face à l'information télévisuelle en situation de crise

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17137 posée par Mme Vivette Lopez

    Relance des petites structures du patrimoine local

    La question est caduque

  2. Question n° 08512 posée par Mme Vivette Lopez

    Représentation des Outre-mer dans l'audiovisuel public et avenir de France Ô

    La question est caduque

  3. Question n° 17860 posée par Mme Vivette Lopez

    Baisse des financements publics dans le domaine des musiques actuelles

    La question est caduque