Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet

Situation des choucas

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

14/03/2024
Pertinence
Question n° 05556 posée par M. Michel Canévet

Insécurité juridique des procédures concernant les installations classées protection de l'environnement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/03/2023
Pertinence
Question n° 01041 posée par M. Michel Canévet

Agriculteurs retraités élus ou anciens élus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 1863S posée par M. Michel Canévet

Manque de places en foyer pour les adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1387S posée par M. Michel Canévet

Non-application du Ségur de la santé aux personnels de santé intervenant à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

26/11/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27435 posée par M. Michel Canévet

Agriculteurs retraités élus ou anciens élus

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 1999S posée par M. Michel Canévet

Indemnisation des dégâts liés aux choucas

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet

Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 20256 posée par M. Michel Canévet

Inégalités territoriales et classes bi-langues

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence