Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1770S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Protection et législation applicable à un dolmen

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  2. Question n° 21462 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Accès aux archives en Algérie

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 16961 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Plan de relance culturel concernant les radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 16372 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Impact du décret du 29 novembre 2019 relatif aux annonces judiciaires et légales sur la presse hebdomadaire

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 13957 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Modernisation du fonds stratégique pour le développement de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05928 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Subventions des travaux de rénovation énergétique au sein des bâtiments propriété des associations cultuelles

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 16201 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Utilisation des idéogrammes relatifs aux sites classés

    La question est caduque