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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 19507 posée par M. Alain Marc
Utilisateurs de gaz de pétrole liquéfié
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 09814 posée par M. Alain Marc
Production de fruits et légumes biologiques sous serres chauffées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 08832 posée par M. Alain Marc
Compétences eau et assainissement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 05966 posée par M. Alain Marc
Indemnisation des dégâts de grand gibier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0340G posée par M. Alain Marc
L'agro-pastoralisme et les loups
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14608 posée par M. Alain Marc
Entretien des lignes de téléphonie fixe
La question est caduque