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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 08162 posée par Mme Marie Mercier

   Conséquences de la hausse du prix de l'électricité au 1er août 2023 pour les entreprises artisanales du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   10/08/2023
2. Question n° 05238 posée par Mme Marie Mercier

   Fonctionnement du dispositif MaPrimeRénov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   16/02/2023
3. Question n° 03177 posée par Mme Marie Mercier

   Coût de l'énergie et soutien aux très petites entreprises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   13/10/2022
4. Question n° 23554 posée par Mme Marie Mercier

   Protocole de lutte contre la propagation de la Covid-19 dans les établissements commerciaux qui accueillent du public

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   01/07/2021
5. Question n° 23272 posée par Mme Marie Mercier

   Approvisionnement de la filière bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   10/06/2021

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 27409 posée par Mme Marie Mercier

   Grande inquiétude des professionnels face au contexte de flambée des coûts liés à l'énergie

   La question est caduque

   24/03/2022