Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03322 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Projets de production de gaz vert

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 22692 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Programme et équipements prioritaires de recherche pour la forêt française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 0859S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Couverture de la Sarthe en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 07913 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Déploiement de la fibre optique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 0511S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Dispositif de couverture ciblée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23249 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Technologie satellitaire et fracture numérique

    La question est caduque