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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26387 posée par M. Jean Pierre Vogel
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicables dans le secteur agroalimentaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 15414 posée par M. Jean Pierre Vogel
Soins aux chevaux en période de confinement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 15254 posée par M. Jean Pierre Vogel
Mise au pré des équidés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01742 posée par M. Jean Pierre Vogel
Financement des établissements de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Utilisation du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 2055S posée par M. Jean Pierre Vogel
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicables dans le secteur agroalimentaire
La question est caduque
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Question n° 17210 posée par M. Jean Pierre Vogel
Plans d'épargne retraite des agriculteurs
La question est caduque
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Question n° 14734 posée par M. Jean Pierre Vogel
Plans d'épargne retraite des agriculteurs
La question est caduque
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Question n° 0372S posée par M. Jean Pierre Vogel
Épidémie de rhinopneumonie équine en France
La question a été retirée
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Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
La question est caduque