Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 01864 posée par M. Jean Pierre Vogel

Déclaration d'un salarié dans le cadre d'une campagne électorale

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Question n° 24295 posée par M. Jean Pierre Vogel

Renforcement de la protection des chemins ruraux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

09/09/2021
Question n° 17209 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place d'un numéro unique d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Question n° 14831 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place d'un numéro unique d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Question n° 06234 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place du projet NexSis

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/07/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17212 posée par M. Jean Pierre Vogel

Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

La question est caduque

09/07/2020
Question n° 16905 posée par M. Jean Pierre Vogel

Prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage Covid-19 des sapeurs-pompiers

La question est caduque

25/06/2020
Question n° 08595 posée par M. Jean Pierre Vogel

Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

La question est caduque

31/01/2019
Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

La question est caduque

03/11/2016