Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 01864 posée par M. Jean Pierre Vogel

Déclaration d'un salarié dans le cadre d'une campagne électorale

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Question n° 01964 posée par M. Jean Pierre Vogel

Contrats parcours emploi compétence

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

28/07/2022
Question n° 24559 posée par M. Jean Pierre Vogel

Retraite dans la fonction publique et âge limite de départ

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

30/09/2021
Question n° 11473 posée par M. Jean Pierre Vogel

Évolution des missions des établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/07/2019
Question n° 0725G posée par M. Jean Pierre Vogel

Arjowiggins

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

27/03/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27419 posée par M. Jean Pierre Vogel

Déclaration d'un salarié dans le cadre d'une campagne électorale

La question est caduque

24/03/2022
Question n° 23710 posée par M. Jean Pierre Vogel

Déclaration d'un salarié dans le cadre d'une campagne électorale

La question est caduque

08/07/2021
Question n° 17210 posée par M. Jean Pierre Vogel

Plans d'épargne retraite des agriculteurs

La question est caduque

09/07/2020
Question n° 14734 posée par M. Jean Pierre Vogel

Plans d'épargne retraite des agriculteurs

La question est caduque

12/03/2020