Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 1878G posée par M. Jean Pierre Vogel

    Catastrophes naturelles et indemnisations

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  2. Question n° 12146 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Éligibilité des sapeurs-pompiers aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 06343 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Inscription sur la liste électorale au titre des contributions directes communales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 06234 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Mise en place du projet NexSis

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 05871 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Installation illicite des gens du voyage

    Réponse du Ministère de l'intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17212 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

    La question est caduque

  2. Question n° 08595 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

    La question est caduque

  3. Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    La question est caduque